Conditions générales de vente
Les Conditions Générales de Vente d’Auramys Studio encadrent les prestations proposées, les modalités de commande, de paiement, de livraison, de propriété intellectuelle et les responsabilités des parties.
Elles s’appliquent à toute commande, sauf conditions particulières expressément prévues dans un devis, un bon de commande ou un contrat signé.
Document contractuel
Les Conditions Générales de Vente doivent être consultées et signées avant tout démarrage de prestation.
Dans le cadre d’une commande, la signature du devis, du bon de commande ou du contrat ne suffit pas à elle seule : elle doit être complétée par la signature séparée des Conditions Générales de Vente d’Auramys Studio.
Aucune prestation ne démarre sans devis, bon de commande ou contrat signé,
sans CGV signées séparément, et sans acompte réglé lorsque celui-ci est prévu.